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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.D.C. - Air Conditionné
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INFOCLIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFOCLIM
S.N.D.C. SARL - Air Conditionné

Numéro de dépôt :
95571135
Date de dépôt :
09/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2005

Présentation de la marque INFOCLIM

Déposée le 9 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.D.C. - Air Conditionné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFOCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.D.C. - Air Conditionné domicilié(e) Zac du Casque, 32 rue Aristide Berges, 31270 CUGNAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 061 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNDC AIR CONDITIONNE MR DENIS POUCHAIN (GERANT) - France.

La marque INFOCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOCLIM est expirée depuis le 9 mai 2005.

S.N.D.C. - Air Conditionné a également déposé les autres marques suivantes : SNDC ECOCLIM


S.N.D.C. SARL - Air Conditionné - Zac du Casque, 32 rue Aristide Berges, 31270 CUGNAUX - France - SIREN 335061248


SNDC AIR CONDITIONNE MR DENIS POUCHAIN (GERANT) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

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